Download or read book Du contrat de transport Rome et en particulier du transport maritime written by Paul Duval (auteur d'une thèse de droit).) and published by . This book was released on 1895 with total page 299 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit Romain du contrat de transport a Rome et en particulier du transport maritime written by Paul Duval and published by . This book was released on 1895 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des transports written by Michel Alter and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1989 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit romain Du contrat de transport par mer written by Léon Denisse and published by . This book was released on 1891 with total page 616 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book tude comparative du contrat de transport maritime de marchandises en droit fran ais et en droit chinois written by Liu Feng Zhang and published by . This book was released on 2011 with total page 524 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Notre intention est d’effectuer une étude comparative du contrat de transport de marchandises en droit français et en droit chinois, principalement entre le droit positif français et le droit positif chinois en matière maritime, sans omettre les nombreuses interférences des Conventions internationales en vigueur dans ce domaine. Le contrat de transport maritime de marchandises est conclu entre le chargeur et le transporteur qui va assurer leur acheminement au moyen d’un navire sur un élément naturel non exempt de dangers, la mer, l’objet du contrat étant l’acte de transport. Ce contrat est généralement couvert par un type spécifique, le connaissement, mais il n’est pas un document unique. Parmi les spécificités du connaissement, la clause Paramount, la clause de compétence et la clause compromissoire insérées dans le document seront examinées car elles forment le socle juridique du transport maritime.L’exécution de ce contrat dépend des droits et des obligations de chaque partie que nous détaillerons. La mise du navire en état de navigabilité, l’accomplissement du voyage et la livraison sont à la charge du transporteur qui recevra en contrepartie le paiement du fret de la part du chargeur. Cependant les risques spécifiques de la navigation en mer génèrent certains problèmes qui recevront des réponses particulières. Ainsi par exemple, la responsabilité du transporteur pleine ou partielle, les cas exceptés, la limitation à l’indemnisation des dommages, etc. L’exécution de ce contrat entraîne parfois des litiges. Pour chaque affaire, il y a lieu de déterminer qui est la partie responsable du dommage subi par la marchandise. En fait, il n’est pas toujours simple de définir la responsabilité de chacun. Il est fait parfois appel à l’arbitrage international ou il sera parfois nécessaire d’avoir recours à la justice.Or s’agissant souvent de contentieux mettant en présence plusieurs entreprises (armateur, gestionnaire du navire, chargeur, transporteur, destinataire, assureur, banquier, etc.) relevant de divers États avec des systèmes juridiques différents, plusieurs questions complexes devront être résolues : les conditions de recevabilité de l’action, la compétence du tribunal, la loi applicable, etc.Parmi les particularités, nous observerons que la France a ratifié la Convention de Bruxelles, et les Protocoles modificatifs de 1968 et 1979, tandis que la Chine n’a ratifié aucun de ces textes. En droit international, la France applique le système moniste selon lequel les Conventions internationales ratifiées s’appliquent immédiatement en droit interne, alors que selon le dualisme, les Conventions n'acquièrent de force juridique qu'après avoir été transposées en droit interne. La Chine n’applique ni le système moniste, ni le système dualiste, tout en donnant à la Convention internationale une force supérieure à la loi interne, mais sous certaines conditions.Avec les moyens modernes de fabrication et de communication, la planète est devenue un village dont les membres échangent sans cesse des biens et des services. Dans cette évolution, le commerce international en général et le transport des marchandises par mer en particulier ont beaucoup progressé. L’étude comparative du contrat de transport maritime en France, pays de droit ancien du vieux continent, et en Chine, riche d’un passé culturel et d’une économie contemporaine florissante, nous est apparue intéressante et utile : outre sa participation aux échanges culturels entre ces deux pays, force est de constater que se poursuivent la mondialisation de l’économie et la progression concomitante des échanges internationaux de marchandises par mer

Download or read book Manuel simplifi du droit des transports routier et maritime OHADA et CEMAC written by Frederick Babu and published by Le Lys Bleu Éditions. This book was released on 2024-03-01 with total page 399 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".

Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandise sous connaissement contentieux France Alg rie written by Rym Boukhari and published by . This book was released on 2017 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Plusieurs accords internationaux ont été conclus pour tenter d'unifier les règles régissant le contrat de transport maritime dont il résulte une complexité qui les met parfois en doute. Mais comme en droit international privé, le droit maritime international est, selon la législation qu'on lui applique, interprété différemment selon pays. Cette divergence d'interprétation ressort des disparités notables dans les décisions des différents pays, notamment en ce qui concerne les clauses insérées au connaissement. Par ailleurs, la conteneurisation qui représente des avantages en ce qui concerne la sécurité et la rapidité des chargements et déchargements, soulève des difficultés en ce qui concerne les fausses déclarations et le règlement des surestaries, faces auxquelles, force est de constater qu'un manque de moyens subsiste aux ports algériens et français. Autant de problématiques, qui touchent le plus souvent soit le transporteur maritime, soit le destinataire de la marchandise et qui ne sont pas entièrement traitées par les Conventions en vigueur actuellement. Ces textes qui avaient pour ambition l'uniformisation du régime international du contrat de transport maritime sous connaissement, ne permettent toujours pas d'atteindre l'harmonisation recherchée. La présente thèse a dès lors pour ambition d'en faire la critique dans une perspective constructive du régime juridique international du contrat de transport maritime de marchandises sous connaissement et du contentieux qu'il engendre en particulier en ce qui concerne les transports en provenance ou à destination de l'Algérie.

Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises l preuve du droit commun des written by Hervé Roméo Watat and published by . This book was released on 2019 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le contrat de transport written by Jean Pineau and published by Editions Thémis. This book was released on 1986 with total page 516 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit romain du contrat de transport maritime written by René Ysnel and published by . This book was released on 1886 with total page 290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le conflit de lois en droit des transports de marchandise par mer written by Frank Nectali Miranda Guerra and published by . This book was released on 2013 with total page 355 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’uniformisation internationale du droit de transport de marchandises par mer est caractérisée par certains défauts. Par exemple, les Règles de La Haye-Visby ne s’appliquent qu’au transport maritime, ainsi les opérations avant et après le transport par mer sont exclues de leur champ d’application. Le droit international privé déterminera la loi applicable à ces opérations, mais les règles de conflit de lois sont générales et il existe quelques règles spéciales relatives au transport de marchandises par mer. Afin de guider le choix entre les règles de conflit de lois générales et spéciales, la nature particulière des contrats maritimes doit être prise en compte. La thèse tente de déterminer les défauts de l’uniformisation internationale du droit de transport de marchandises par mer, étudie l’application des règles de conflit de lois aux contrats maritimes et tente également de démontrer comment la nature particulière des contrats maritimes influence le choix et l’interprétation des règles de conflit de lois générales. La thèse prend en compte le droit de contrats internationaux et le droit international privé de France et de Panama.

Download or read book L ex cution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit fran ais written by Abdellah Aboussoror and published by . This book was released on 2001 with total page 548 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pourquoi l'exécution du contrat ? C'est le but de tout accord, dans la mesure où c'est grâce à sa bonne exécution que les parties vont se libérer définitivement de leurs obligations contractuelles, voire professionnelles. Pourquoi en droit comparé ? Le droit comparé n'est-il pas un facteur de richesse et de rapprochement entre les peuples ? Le droit des transports est certainement une des branches de la science du droit qui se prête le mieux aux études de droit comparé et où le besoin de cette méthode se fait particulièrement sentir. L'intérêt de ce livre provient donc du fait que le problème précis de l'exécution du contrat de transport maritime de marchandises n'avait jamais été, à ce jour, analysé d'une manière synthétique et exclusive. Mais l'intérêt du travail provient de l'approche propre de l'auteur, qui prend le lecteur par la main pour l'aider à franchir les passages et chenaux, souvent mal balisés, de l'exécution du contrat de transport maritime de marchandises : la loi applicable à l'exécution du contrat, le contenu de l'exécution par le transporteur, le contenu de l'exécution par les ayants droit à la marchandise. Le caractère original de ce livre est l'importance que l'auteur donne aux données concrètes et pratiques, approche très appréciable et rare pour un tel sujet. De surcroît, l'auteur a su utiliser son expérience pour enrichir ses analyses. Ce livre présente un exposé complet systématique et précis du droit de l'exécution du contrat de transport maritime de marchandises. Il sera d'un grand intérêt pour tous ceux qui s'intéressent au droit maritime : juristes, marins, assureurs, professionnels du transport maritime et enseignants. Par sa double culture juridique marocaine et française et par sa qualité de praticien, l'auteur a montré en quoi les solutions ainsi analysées sont aptes à répondre aux besoins de la pratique et aux intérêts des armateurs, des chargeurs et réceptionnaires, des collectivités portuaires, etc. La bonne exécution du contrat restera toujours l'élément crucial de l'image de marque et de la compétitivité de toute entreprise.

Download or read book Le conflit de lois en droit des transports de marchandises par mer written by Frank Nectali Miranda Guerra and published by . This book was released on 2013 with total page 355 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du contrat de transport des passagers par mer written by Edouard Le Roy and published by . This book was released on 1902 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des transports et droit maritime written by Jacques Putzeys and published by . This book was released on 1989 with total page 422 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Transport et affr tement maritimes written by Emmanuel Du Pontavice and published by Elsevier Masson. This book was released on 1990 with total page 376 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel pratique du transport des marchandises par mer written by Francis Sauvage and published by . This book was released on 1955 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: