Download or read book Droit de la famille et des r gimes matrimoniaux written by Véronique Mikalef-Toudic (enseignante-chercheuse en droit).) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le d clin du principe de l immutabilit des r gimes matrimoniaux written by Nicole Petroni-Maudière and published by Presses Univ. Limoges. This book was released on 2004 with total page 566 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by André Colomer and published by . This book was released on 1990 with total page 676 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L essentiel du droit des r gimes matrimoniaux written by Corinne Renault-Brahinsky and published by . This book was released on 2011 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles régissant les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers qui découlent soit du régime matrimonial dit "primaire", qui s'applique à tous les époux (charges du mariage, crise du ménage, logement familial), soit du régime matrimonial choisi par les époux (communauté d'acquêts, séparation de biens, participation aux acquêts). Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des régimes matrimoniaux. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de Droit, aux candidats aux concours de la Fonction publique et à tout lecteur qui souhaite disposer d'une présentation synthétique et à jour de la matière.

Download or read book Cours de droit civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1988 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des r gimes matrimoniaux au point de vue du droit international priv written by H. Ricaud and published by . This book was released on 1886 with total page 194 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book R gimes matrimoniaux written by Gulsen Yildirim and published by Editions Bréal. This book was released on 2008 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose un cours synthétique sur le droit des régimes matrimoniaux : il aborde l'ensemble de la règlementation des relations patrimoniales au sein du couple, mais aussi entre le couple et les tiers, ainsi que le sort des biens et des dettes en cas de décès ou de divorce. Il tient compte des évolutions récentes du droit : notamment la loi du 23 juin 2006 sur la réforme des successions et des libéralités, et la loi du 5 mars 2007 sur la réforme des incapacités. Outre les étudiants de Licence, cet ouvrage s'adresse à ceux de Master 1 orienté vers le droit privé et Master 2 orienté vers le droit notarial, la gestion du patrimoine ou la transmission des entreprises. Il s'adresse également à tous les étudiants concernés par le Notariat et la gestion du patrimoine (BTS, licences professionnelles, écoles de Notariat, candidats aux examens) et aux professionnels intéressés par cette matière (assureurs, professionnels de la banque...).

Download or read book Droit des r gimes matrimoniaux written by Christophe Blanchard (juriste).) and published by . This book was released on 2021 with total page 710 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil R gimes matrimoniaux Les 8e d written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2019-09-11 with total page 3295 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

Download or read book Les Droit civil R gimes matrimoniaux 7e d written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2015-07-07 with total page 3008 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

Download or read book R gimes matrimoniaux successions et lib ralit s written by Michel Verwilghen and published by . This book was released on 1979 with total page 1220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des r gimes matrimoniaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2015 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Examen des règles générales qui définissent les droits des époux entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux eux-mêmes, comme la communauté légale ou les communautés conventionnelles, sont abordés.

Download or read book Les r gimes matrimoniaux written by Yves-Henri Leleu and published by Éditions Larcier. This book was released on 1997-10-20 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quel que soit le régime matrimonial adopté par les époux, la loi leur impose de respecter un ensemble de règles impératives : le «régime primaire» qui tend à faire respecter l’égalité entre les époux, à établir une solidarité financière minimale, et à leur garantir certains droits, notamment sur le logement familial. Il fait l’objet des articles 212 à 224 du Code civil, qui figurent sous le titre «Des droits et devoirs respectifs des époux». Insérées dans le Code civil par la loi du 14 juillet 1976, ces dispositions légales ont, en l’espace de vingt ans, donné lieu à de multiples applications jurisprudentielles et engendré de nombreuses controverses doctrinales, certaines s’étant estompées, d’autres ayant récemment surgi. Il était temps de faire le point dans une matière en pleine évolution, située aux confins des droits du mariage, du divorce, des libéralités et des successions, mais aussi des droits des biens, des sociétés et du crédit. Tiré à part du Répertoire Notarial.

Download or read book Droit des r gimes matrimoniaux written by Annie Lamboley and published by . This book was released on 2000 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Destiné principalement aux étudiants de deuxième cycle des Universités et aux futurs notaires des Ecoles et Centres de formation, le présent ouvrage, dans sa seconde édition, comme dans la première, se veut essentiellement pédagogique, ce qui explique sa relative concision et son approche, à la fois théorique et pratique, du droit des régimes matrimoniaux. Du point de vue théorique, sont exposées, de façon simple et didactique, non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux, ceci après un bref historique rappelant l'évolution du droit en la matière. Du point de vue pratique, une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entièrement réactualisée, est proposée au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir à faire, lui-même, l'effort de recherche des références. Divers exemples viennent aussi illustrer les développements, afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Un index alphabétique permet enfin une consultation aisée du texte. Cet ouvrage, par sa finalité pédagogique et ses destinataires, s'inscrit dans le droit fil de celui publié, par les Editions Litec, sous l'intitulé " Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux - études de cas - dissertations - commentaires d'arrêts et d'articles ", dans sa deuxième édition de juillet 2000.

Download or read book Droit des r gimes matrimoniaux written by Rémy Cabrillac and published by . This book was released on 2011 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière-carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille. Après avoir retracé dans l'introduction les relations patrimoniales entre concubins et partenaires à un PACS, le présent ouvrage envisage dans une première partie les règles applicables à tous les époux, puis dans une seconde partie le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, pour terminer, dans la dernière partie, par l'étude des régimes conventionnels. L'ouvrage est avant tout destiné aux étudiants de master 1 ou master 2, mais pourra constituer un guide précieux pour les praticiens, en particulier notaires, avocats ou magistrats, qui souhaitent se tenir à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.

Download or read book Droit des r gimes matrimoniaux written by Bernard Beignier and published by . This book was released on 2008 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la famille, au plein sens du terme, ce n'est pas seulement le droit des personnes (couple et enfants) mais aussi celui du patrimoine. Celui-ci se subdivise en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Ce droit des régimes matrimoniaux est si intimement lié au droit de la famille que le législateur de 2004, réformant le droit du divorce, a fait de la liquidation du régime matrimonial une sorte de préalable à l'instance en divorce. Il est donc important de connaître ce droit, non seulement pour les futurs notaires, mais aussi pour tous ceux qui auront, et ce sera la - grande majorité, à travailler avec des gens mariés : droit des affaires, droit du travail, droit de la propriété intellectuelle, etc. Quel est le statut du conjoint du chef d'entreprise ? Où tombe l'indemnité de licenciement ? Qui perçoit les droits d'auteur ? Ce droit interfère avec d'autres parties du droit civil : le droit des biens, le droit des sûretés (le cautionnement en particulier), le droit des obligations et des contrats spéciaux (qui peut vendre un bien commun ?). Ce manuel, pour autant se veut, simple et pédagogique. Il expose en trois parties ce qui est d'ordre public, ce qui est supplétif et ce qui est laissé à la libre volonté des parties : le régime primaire, le régime légal, les régimes conventionnels. Pour comprendre mieux encore une discipline qui est aussi celle du " chiffre ", des exercices concrets de liquidation ainsi qu'une méthode liquidative terminent l'ouvrage.

Download or read book Droit civil written by Pierre Dupont Delestraint and published by . This book was released on 1986 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: