Download or read book Droit des contrats entreprise mandat bail written by Rémy Bucheler and published by . This book was released on 2016 with total page 41 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente une introduction au droit des contrats. Les contrats de services indépendants (contrat d'entreprise et contrat de mandat) et le contrat de bail sont expliqués dans un langage simple et accessible. De nombreux exercices permettent par ailleurs de vérifier les connaissances acquises. Un outil idéal pour une initiation au sujet ou pour la révision. -- 4ème de couverture.
Download or read book Cours de droit civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1990 with total page 572 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les indispensables du droit des contrats sp ciaux written by Huchet Marc-Olivier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-04-26 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application. Fiche n° 1 : La vente. Généralités Fiche n° 2 : La vente. Le consentement Fiche n° 3 : La vente. La chose Fiche n° 4 : La vente. Le prix Fiche n° 5 : La vente. Le transfert de propriété Fiche n° 6 : La vente. Les obligations du vendeur Fiche n° 7 : La vente. Les obligations de l’acheteur Fiche n° 8 : La vente d’immeuble à construire Fiche n° 9 : La vente au consommateur Fiche n° 10 : La vente internationale Fiche n° 11 : La vente de fonds de commerce Fiche n° 12 : Les contrats de distribution Fiche n° 13 : L’échange Fiche n° 14 : La donation Fiche n° 15 : Le prêt de droit commun Fiche n° 16 : Le prêt à intérêt Fiche n° 17 : Le crédit à la consommation Fiche n° 18 : Le crédit immobilier Fiche n° 19 : Le dépôt de droit commun Fiche n° 20 : Les dépôts spéciaux Fiche n° 21 : Le bail de droit commun Fiche n° 22 : Le bail d’habitation Fiche n° 23 : Le bail commercial Fiche n° 24 : La location-gérance Fiche n° 25 : Le bail rural Fiche n° 26 : Le mandat de droit commun Fiche n° 27 : Le mandat d’intérêt commun Fiche n° 28 : Les mandats des professions réglementées Fiche n° 29 : Le mandat posthume Fiche n° 30 : La fiducie Fiche n° 31 : Le contrat d’entreprise de droit commun Fiche n° 32 : Le contrat de sous-traitance Fiche n° 33 : Les contrats de construction. Typologie Fiche n° 34 : Les contrats de construction. Responsabilité du constructeur Fiche n° 35 : Le contrat de transport Fiche n° 36 : La convention d’arbitrage Fiche n° 37 : La transaction Fiche n° 38 : Le contrat d’assurance. Généralités Fiche n° 39 : Le contrat d’ass+B3urance. Dommages et personnes Fiche n° 40 : Le pari et le jeu
Download or read book Cours de droit civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1998 with total page 687 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Contrats sp ciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1986 with total page 450 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1986 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les indispensables du droit des contrats sp ciaux written by Marc-Olivier Huchet and published by Editions Ellipses. This book was released on 2024-01-23 with total page 258 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application. Fiche n° 1 : La vente. Généralités Fiche n° 2 : La vente. Le consentement Fiche n° 3 : La vente. La chose Fiche n° 4 : La vente. Le prix Fiche n° 5 : La vente. Le transfert de propriété Fiche n° 6 : La vente. Les obligations du vendeur Fiche n° 7 : La vente. Les obligations de l’acheteur Fiche n° 8 : La vente d’immeuble à construire Fiche n° 9 : La vente au consommateur Fiche n° 10 : La vente internationale Fiche n° 11 : La vente de fonds de commerce Fiche n° 12 : Les contrats de distribution Fiche n° 13 : L’échange Fiche n° 14 : La donation Fiche n° 15 : Le prêt de droit commun Fiche n° 16 : Le prêt à intérêt Fiche n° 17 : Le crédit à la consommation Fiche n° 18 : Le crédit immobilier Fiche n° 19 : Le dépôt de droit commun Fiche n° 20 : Les dépôts spéciaux Fiche n° 21 : Le bail de droit commun Fiche n° 22 : Le bail d’habitation Fiche n° 23 : Le bail commercial Fiche n° 24 : La location-gérance Fiche n° 25 : Le bail rural Fiche n° 26 : Le mandat de droit commun Fiche n° 27 : Le mandat d’intérêt commun Fiche n° 28 : Les mandats des professions réglementées Fiche n° 29 : Le mandat posthume Fiche n° 30 : La fiducie Fiche n° 31 : Le contrat d’entreprise de droit commun Fiche n° 32 : Le contrat de sous-traitance Fiche n° 33 : Les contrats de construction. Typologie Fiche n° 34 : Les contrats de construction. Responsabilité du constructeur Fiche n° 35 : Le contrat de transport Fiche n° 36 : La convention d’arbitrage Fiche n° 37 : La transaction Fiche n° 38 : Le contrat d’assurance. Généralités Fiche n° 39 : Le contrat d’assurance. Dommages et personnes Fiche n° 40 : Le pari et le jeu
Download or read book Cours de droit civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1996 with total page 683 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les contrats sp ciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1986 with total page 450 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Contrats sp ciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1990 with total page 555 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des contrats sp ciaux written by Béatrice Bourdelois and published by Dalloz. This book was released on 2017-09-06 with total page 282 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants, présentés dans le Code civil et dans les lois qui lui sont étroitement associées, mais également ceux relevant de régimes dérogatoires (bail d'habitation ou bail commercial, crédits du Code de la consommation, crédit-bail, agents d'affaire...). Il est à jour des dernières évolutions législatives et notamment de la réforme du droit des obligations issue de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et celle du Code de la consommation issue de l'ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016. Sont étudiés à titre principal : - les contrats portant sur une chose, soit qu'ils en organisent le transfert de propriété (vente, échange), soit qu'ils en assurent la jouissance (bail et prêt) ; - les contrats de services (entreprise, y compris le droit de la construction, mandat, dépôt et fiducie) ; - les contrats aléatoires, fondés sur la recherche de gains (jeux ou paris) ou sur l'espérance de vie (rente viagère, bail à nourriture ou pacte tontinier) ; - les contrats portant sur les litiges (transaction, arbitrage ou convention de procédure participative). L'ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en Licence ou Master qui pourront y trouver, de façon synthétique et exhaustive, les points essentiels de leur cours de " contrats spéciaux ". Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) qui souhaitent avoir une bonne vue d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.
Download or read book Cours de droit civil written by and published by . This book was released on 1990 with total page 555 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les contrats sp ciaux civils et commerciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1991 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des contrats sp ciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2018-09-18 with total page 760 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre s'attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ces contrats appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de celles-ci est l'objet du Droit des contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins qu'ils servent sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale. Outre les prévisions de la loi, il faut compter avec l'imagination des praticiens. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle, dans les domaines où il subsiste. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational : Union européenne, Conseil de l'Europe et conventions internationales. Le droit français des contrats a connu en 2016, puis 2018 un foisonnement de réformes par ordonnances et lois : refonte, en deux vagues, de la théorie générale, qui interfère directement avec la partie spéciale ; les premiers effets continuent de se produire, sans difficulté majeure. Nouvelle réforme des baux et des contrats immobiliers, avec une profusion de nouveaux contrats nommés, alors que la dernière ne datait que de quatre ans. L'instabilité législative n'est pas close et oblige à redoubler de vigilance. Quant à la jurisprudence relative à la plupart des contrats traités dans ce volume, elle reste abondante, très commentée et requiert un tri, ce que les trois auteurs ont à coeur de faire, de façon méthodique, ne retenant que ce qui permet d'alimenter la réflexion et la documentation. A l'heure des bases de données fournissant une masse d'informations, supposées apporter des solutions toutes faites (" justice prédictive "), ce travail de préparation en amont, pour le service du lecteur juriste, soucieux de travailler rapidement et sérieusement, est essentiel.
Download or read book Cours de droit civil les contrats speciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1988 with total page 492 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Fiches de Droit des contrats sp ciaux 2e dition written by Johann Le Bourg and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-04-02 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Droit des contrats spéciaux. Rédigées par un maître de conférences en à l'université Savoie Mont Blanc, les 35 fiches de cet ouvrage comprennent : les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin et un index. Un ouvrage à avoir pour bien réviser, tout au long de l'année ou en vue des examens.
Download or read book Cours de Droit Civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1988 with total page 492 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
