Download or read book Droit de l environnement en Afrique written by Maurice Kamto and published by Edicef. This book was released on 1996 with total page 415 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Par sa géographie et son climat, sa démographie galopante et son état de sous-développement, et surtout sa flore et sa faune exceptionnelles, l'Afrique est sans doute, plus que tout autre continent, interpellée par la question environnementale. On l'a pourtant dit indifférente à ce problème. Bien à tort, car les préoccupations environnementales n'ont jamais été totalement étrangères au continent, même si elles ont été mises entre parenthèses à une époque où l'on exaltait l'industrialisation à tous crins. Le droit de l'environnement en particulier y est à la fois ancien et jeune. Ancien dans la mesure où il est présent déjà dans les sociétés traditionnelles pré-coloniales, puis à l'époque coloniale. Jeune dans la mesure où il n'a connu vraiment son essor qu'après les indépendances africaines des années soixante, l'interpellation de la Conférence de Stockholm de 1972, et surtout la prise de conscience profonde et généralisée suscitée par la Conférence des Nations unies pour l'Environnement et le développement (CNUED - Sommet de Rio) de 1992. Le présent ouvrage, qui s'ouvre par une étude des problèmes généraux, aborde tous les aspects du droit de l'environnement en Afrique, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que des législations nationales africaines. Il enjambe les clivages linguistiques qui cloisonnent la recherche africaine et s'efforce de s'appuyer sur les législations accessibles tant des pays francophones qu'anglophones, des Etats nord-africains que subsahariens. Cette approche ainsi que la présentation exhaustive du sujet font de cet ouvrage le tout premier manuel du Droit de l'environnement en Afrique. Il s'agit incontestablement d'un outil de référence qui répondra certainement aux attentes de tous ses utilisateurs potentiels : monde universitaire, praticiens du droit, industriels, associations et ONG, administrations, institutions internationales intéressées, etc.

Download or read book Aspects contemporains du droit de l environnement en Afrique de l ouest et centrale written by Laurent Granier and published by IUCN. This book was released on 2008 with total page 242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Introduction au droit de l environnement en Afrique written by Gnangui Adon and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2009-06-01 with total page 331 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de tous les aspects du droit de l'environnement en Côte d'Ivoire, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que de la législation nationale. Il dresse un panorama général : aspects généraux du droit de l'environnement, droit applicable aux espèces et aux espaces, droit des pollutions et des nuisances, droit des ressources naturelles, instruments juridiques de protection, contrôle et répression des atteintes à l'environnement.

Download or read book Manuel judiciaire de droit de l environnement en Afrique written by Emmanuel D. Kam Yogo and published by Institut de la Francophonie pour le développement durable. This book was released on 2018-08-31 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Manuel judiciaire de droit de l’environnement en Afrique est un support permettant de soutenir la formation initiale ou pratique des élèves magistrats. Cet ouvrage se veut généraliste pour accompagner une grande diversité d’écoles de magistrature d’Afrique à développer leurs curricula ou leurs manuels de formation nationale. La première partie du manuel expose les bases théoriques et opératoires du droit de l’environnement. La deuxième partie présente quant à elle l’encadrement juridique des secteurs environnementaux, afin d'en contextualiser la diversité. À cela succède une troisième partie consacrée aux mécanismes et cadres de mise en œuvre du droit de l’environnement dans les États africains. Pour renforcer la dimension pratique de ce manuel, quatre études de cas sont mises à disposition. Elles portent respectivement sur la participation des citoyens à la gestion de l’environnement, la délinquance faunique, la responsabilité civile environnementale et le droit à l’environnement dans les juridictions régionales des droits de l’homme. Des exercices pratiques sont de plus proposés et permettent d’aborder plusieurs aspects contentieux.

Download or read book Droit de l environnement et repr sentations culturelles africaines written by Sitack Yombatina Béni and published by Editions Universitaires Europeennes. This book was released on 2012 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au cours des dernieres decennies, la croissance economique et demographique exponentielle, les sources de pollution, l'exploitation excessive des ressources naturelles ont accru, et, de facon alarmante, les pressions sur notre planete, allant jusqu'a potentiellement menacer la survie de l'espece humaine. L'environnement, preoccupation majeure non seulement des pays riches mais aussi des pays pauvres est eprouve en Afrique ou les representations culturelles integrent outre les problemes juridiques, des problemes humains et socio-anthropologiques. L'auteur etudie l'entrelacement, les interferences, l'osmose entre science, droit positif et droits africains a partir d'une reflexion specifique sur le droit de l'environnement en Afrique. L'ouvrage a un double objectif: definir les fondements de l'environnement et plaider pour un droit de l'environnement plus responsable en faveur des - generations futures -. Il apporte une riche contribution au debat relatif au developpement durable, au PCH, a la lumiere des rapports entre nos sciences, desormais marquees par l'incertitude et la complexite: un debat ouvert qui pourrait interesser etudiants, chercheurs, Etats, ONG et bailleurs.

Download or read book Droit international de l environnement et droit malien written by Abdoulaye Aboubacrine and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2023-10-19 with total page 415 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le défi actuel du droit de l’environnement, qu’il soit national ou international, n’est ignoré de personne : « renforcer son application là où elle est timide et permettre celle-ci là où elle ne l’est pas encore ». Pour contribuer à relever ce défi au Mali, il convient de mettre en évidence la nécessité d’une meilleure articulation du droit malien avec le droit international de l’environnement. Dans cette optique, il y a lieu de s’interroger sur la nécessité d’opérer une pause dans la production normative et donc de la transposition de normes d’origine externe au Mali en matière d’environnement. Car un constat s’impose : aujourd’hui, le Mali a moins besoin de lois environnementales nouvelles que de l’application de celles existantes. L’émergence d’un droit africain harmonisé de l’environnement peut aussi contribuer à parer aux incohérences constatées lors de la transposition des normes d’origine externe dans les droits nationaux.

Download or read book Droit s et changements climatiques written by Camille Kuyu and published by Les Editions du Net. This book was released on 2020-01-24T00:00:00Z with total page 860 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les changements climatiques, longtemps contestés, sont aujourd’hui scientifiquement démontrés. Leurs conséquences sur notre environnement et notre qualité de vie commencent à peine à être connues. Les connaissances scientifiques s’organisent, mais des champs entiers d’investigation restent inexplorés. Des controverses existent sur les solutions à mettre en œuvre. Des politiques publiques émergent au niveau des États et de la communauté internationale, mais sans commune mesure avec les enjeux soulevés. Cet ouvrage rassemble une trentaine contributions permettant de confronter les connaissances actuelles sur le droit en lien avec les changements climatiques et une réflexion stratégique sur leurs conséquences pour les populations et les réponses des acteurs sociaux et institutionnels. Il est articulé autour des thèmes suivants : Le droit du changement climatique : droit de l’adaptation et adaptation du droit, Les droits des migrants environnementaux : quels migrants pour quelle protection ? ; Le droit et la gestion du patrimoine ; Le droit de la mise en œuvre du droit : responsabilités et effectivité du droit.

Download or read book manuel judiciaire de droit de l environnement en Afrique written by and published by . This book was released on 2018 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de l environnement de l initiation au m rissement written by Mariane Seck and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2018-05-22 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La protection juridique de l'environnement semble s'être amorcée au niveau local dans la globalité des pays riches ou pauvres. Bien que ces derniers soient à la traîne de par leur capacité à mettre en pratique leur arsenal juridique naissant, il n'en demeure pas moins que l'élan intentionnel international emportera tous les pays dans la vague protectionniste.

Download or read book Les principes g n raux du droit de l environnement et les conventions r gionales dans la lutte contre la pollution marine en Afrique written by Amadou Sow and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le problème de la dégradation de l'environnement n'est plus aujourd'hui celui de la rédaction de nouvelles conventions, même si tous les domaines ne sont pas encore couverts par le droit, mais bel et bien celui de l'effectivité et de la mise en application des normes en vigueur. Le plus souvent le droit existe mais il est inappliqué ou mal appliqué. Ceci soulève deux difficultés : l'une relative à la mise en œuvre du droit et, l'autre portant sur le contrôle de sa bonne application. Dans ce contexte, le continent africain ne peut œuvrer à son unité et son développement économique sans se soucier du changement climatique notamment dû aux gaz à effet de serre et de la destruction du milieu marin. Par ailleurs, l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique de droit des affaires (OHADA) doit permettre à l'Afrique de progresser et d'œuvrer à la responsabilisation des entreprises en matière de protection de l'environnement et du climat. Face à ce vide juridique, l'OHADA devrait s'intéresser dans un proche avenir à l'adoption d'un acte uniforme relatif à la Responsabilité sociale et environnementale. La mise en œuvre des politiques environnementales et du droit qui en résulte nécessite une véritable révolution culturelle. Ainsi, ce sont les jeunes générations qui doivent recevoir une éducation adaptée sur les nouveaux enjeux écologiques. Si les principes généraux du droit de l'environnement contribuent de manière importante au développement de la soft law en droit international, il est plus étonnant de constater que le phénomène prend une importance croissante en droit interne. Au-delà des aspects juridiques formels, la mise en œuvre des conventions régionales imposera de relever d'autres défis, au premier rang desquels figure le renforcement des capacités institutionnelles des autorités nationales à concilier les impératifs économiques, sociaux et environnementaux.

Download or read book Le droit de l environnement des Etats de la CEMAC written by Sali Aliyou and published by Études africaines. This book was released on 2022-09-08 with total page 301 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L volution du droit de l environnement en Afrique occidentale francophone l re du renouveau d mocratique written by Serge Anselme Guedegbe and published by . This book was released on 2012 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au début des années 1990, l'Afrique de l'ouest francophone (AOF) a connu une vague de processus de remise en cause des instances politiques et décisionnelles. En effet, lassées par des décennies de négation de leurs droits fondamentaux, les populations de cette partie du continent africain ont matérialisé leur désir de mettre à bas les régimes dictatoriaux préexistants, ouvrant la voie au plus grand mouvement de démocratisation des instances et de la vie publique qu'ait connu l'Afrique. Profitant de cette occasion inespérée, le droit de l'environnement tel qu'appréhendé alors dans les pays développés, notamment en Europe, a fait son apparition dans la sous-région ouest-africaine, s'introduisant sous sa forme actuelle au plus haut niveau des systèmes juridiques, par sa reconnaissance constitutionnelle.Depuis sa consécration et alors que le débat sur la prise en compte des problématiques environnementales au sein des mécanismes économiques continue de faire rage, il importe de se pencher sur l'apparition et l'évolution de ce droit jeune au sein des Etats d'AOF, sur son appréhension par les destinataires de la norme, en bref, sur son efficacité et son opportunité au sein d'Etats, obnubilés par la course au développement auquel ils aspirent légitimement. Les Etats sur lesquels portent nos recherches font en effet partie des Etats les moins avancés du monde, statut qui ne va pas sans complexifier la tâche aux différents processus de mise en œuvre des règles de protection de l'environnement.

Download or read book Le droit de l environnement des Etats de la CEMAC written by Sali Aliyou and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2022-09-05 with total page 301 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Partout dans le monde, les effets du changement climatique sont perceptibles. Au Tchad, État membre de la CEMAC, ces effets sont marqués principalement par l'assèchement troublant du lac Tchad et avancée inquiétante du désert. Des facteurs aussi bien naturels qu'anthropiques en sont les causes. Ce qui explique la nécessité de changer de paradigme, en replaçant les normes environnementales au coeur du quotidien de l'Homme. Cet ouvrage permet de remonter dans l'histoire de la formation des règles environnementales applicables au Tchad, de percevoir leur diversité, de découvrir les acteurs concourant à leur mise en oeuvre et de saisir les sanctions attachées à leur violation.

Download or read book L volution du droit de l environnement au regard du concept de d veloppement durable dans les pays de l Afrique de l Ouest francophone written by Hontongnon Expédit Léon Dohou and published by . This book was released on 2015 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le concept de développement durable fut promu à la Conférence de Rio de 1992avec l'adoption d'un certain nombre d'instruments juridiques. Le droit africain s'estprobablement adapté aux règles et aux principes inhérents au concept avec, commeconséquence, la refonte ou la révision des codes ou lois de protection del'environnement. Face aux problèmes environnementaux récurrents, à la difficilegestion intégrée des ressources en eau, à l'opérationnalisation critique de la solidaritéà l'eau potable pour tous, à la gouvernance environnementale défaillante, la questionde l'évolution efficiente du droit de l'environnement africain au regard du conceptde développement durable se pose. Il se révèle un insuccès de la saisie du conceptpar le droit africain. Au final, un nouveau modèle de droit de l'environnement, auprofit des pays de l'Afrique de l'Ouest, s'avère nécessaire.

Download or read book Le droit de d fendre l environnement en Afrique centrale written by and published by . This book was released on 2015 with total page 85 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit international du d veloppement durable et le continent africain written by Yakhouba Diagana (auteur d'une thèse de droit public).) and published by . This book was released on 2007 with total page 1062 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Droit International du Développement Durable (DIDD), au travers de son contenu relevé dans la production normative internationale disponible depuis la Conférence historique de Stockholm de 1972 sur l'environnement mondial, peut être défini comme étant un ensemble de règles internationales de développement économique et de protection de l'environnement. Cette approche tout a fait en concordance avec les orientations issues du Rapport Brundtland (Notre avenir à tous) de 1987 aux termes duquel la nécessité s'est imposée à la Communauté internationale d'entreprendre des négociations en vue de la détermination de règles claires et précises pour le contrôle des mouvements de la Dimension Intelligente - Activité Humaine - qui continue d'influer de façon considérablement négative sur la Dimension intermédiaire – la biosphère – de laquelle dépend essentiellement, substantiellement et vitalement la Dimension finale ou intelligible - l'Être humain - bénéficiaire de l'Activité. Etant donné ainsi la prééminence de la considération économique, pour la mise en œuvre du DIDD, lorsqu'elle est étudiée à travers le cas du continent Africain, il est soulevé systématiquement la problématique principale de portée universelle et particulièrement poignante, de l'application ou de l'applicabilité de ses dispositions dans ce continent au regard de sa situation générale et actuelle (Titre I). Une telle problématique dont la source nourricière se situant aux confins de l'histoire universelle mais encore contemporaine en ce qui concerne particulièrement ici le continent Africain, se traduit conséquemment par une prévalence d'obstacles fondamentaux et structurels se dressant devant les entreprises de mise en œuvre effective du DIDD dans ce continent (Titre II).

Download or read book Atelier d changes sur la mise en oeuvre du droit de l environnement en Afrique francophone written by and published by . This book was released on 2012 with total page 43 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: