Download or read book Droit bancaire suisse written by Carlo Lombardini and published by . This book was released on 2008 with total page 1188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage présente de façon très approfondie la réglementation applicable à lactivité bancaire en Suisse, y compris dans le domaine du blanchiment dargent, ainsi que les divers contrats qui lient une banque et ses clients. Le texte contient de très nombreuses références jurisprudentielles, y compris aux arrêts du Tribunal fédéral accessibles uniquement par le site internet du Tribunal fédéral. La réglementation européenne pertinente est également exposée. Une bibliographie très approfondie est présente à la fin de chaque chapitre. Lapproche adoptée nest pas exclusivement juridique. Ainsi, les nouveaux principes applicables en matière de fonds propres, les difficultés causées par lévaluation des instruments financiers en matière comptable ou les risques posés par lutilisation des dérivés de crédit sont exposés de façon approfondie.

Download or read book Manuel du droit bancaire Suisse written by Association suisse des banquiers and published by . This book was released on 2005 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Gestion de fortune written by Carlo Lombardini and published by . This book was released on 2021 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Etudes suisse de droit bancaire written by and published by . This book was released on 19?? with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit bancaire et financier written by and published by . This book was released on 1998 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le secret bancaire suisse written by Maurice Aubert and published by . This book was released on 1995 with total page 722 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Outre l'évolution de la jurisprudence, l'ouvrage prend en compte les nouvelles normes mises en place afin d'éviter que la protection de la sphère privée dans le domaine financier soit utilisée de façon abusive. C'est surtout en raison du développement inquiétant de la criminalité internationale que cette adaptation a été nécessaire : le secret bancaire ne doit pas constituer un support pour le crime organisé ou le trafic de la drogue. La nécessité d'une approche pluridisciplinaire a réuni six coauteurs ayant tous leur spécialité.

Download or read book Le r gime juridique de la Banque nationale suisse written by François Bellanger and published by . This book was released on 1990 with total page 375 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La banque dans le cadre de la r glementation bancaire suisse written by Denis Piguet and published by . This book was released on 1953 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Thèse. HEC. 1953

Download or read book Secret bancaire et coop ration internationale written by and published by Centre D'Etudes Bancaires Association Bancaire Tessinoise. This book was released on 1998-01-01 with total page 83 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit bancaire et financier 1995 written by Suiza and published by . This book was released on 1995 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Mesures provisionnelles judiciaires et administratives written by and published by . This book was released on 1999 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Virement en cha ne et assignation bancaire written by Sébastien Bettschart and published by . This book was released on 2000 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les contrats de la pratique bancaire suisse written by Daniel Guggenheim and published by . This book was released on 2013 with total page 600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent ouvrage est la 5e édition entièrement revue et augmentée d'un ouvrage paru pour la première fois en 1981. Il a connu une édition en allemand ainsi que de nombreuses réimpressions. Il est largement utilisé dans la pratique, abondamment cité tant dans la littérature juridique que par les tribunaux et notamment le Tribunal fédéral. Depuis la première édition du présent ouvrage, l'activité bancaire ne s'est pas seulement développée par l'importance de nouvelles sources de droit, notamment législatives, réglementaires, issues de l'autoréglementation et du droit international. Le rôle joué par la banque en Suisse a, de surcroît, fondamentalement évolué: d'entreprise essentiellement privée, qui avait à se soucier avant tout de ses clients, elle exerce aujourd'hui à certains égards un rôle d'auxiliaire des autorités pénales et fiscales. Il existe donc, par rapport aux attributions traditionnelles de la banque, une multiplication de ses fonctions qu'un ouvrage sur les contrats bancaires ne saurait ignorer. Le but recherché par la présente édition est de permettre à tout lecteur intéressé par cette matière de s'en faire une idée et de trouver des réponses pratiques aux problèmes liés aux contrats bancaires. Mais cette lecture devrait, si le lecteur le désire, lui permettre aussi de saisir l'esprit des contrats bancaires, au moyen de développements liés à la théorie des contrats et lui servir à l'approfondissement de la problématique bancaire telle que la révèle l'évolution de ces dernières années. Ainsi l'ouvrage s'adresse tant à un public de non-juristes qu'à des juristes qui cherchent des réponses à leurs interrogations pratiques et de théorie générale.

Download or read book Banque consolidation et fonds propres written by Yvan Gillard and published by . This book was released on 1993 with total page 400 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1993

Download or read book Suisse written by Etienne von Streng and published by Editions Francis Lefebvre. This book was released on 2007 with total page 543 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Suisse est souvent considérée comme un refuge aux portes de l'Union européenne. Refuge pour les capitaux en mal de placements sûrs et rentables. Exil fiscal pour les particuliers désireux d'échapper à une pression fiscale nationale qu'ils jugent intolérable. Cet ouvrage aborde ces idées reçues et fournit des informations objectives sur ces questions et d'autres non moins brûlantes comme le secret bancaire et les effets des accords sectoriels conclus récemment avec l'Union européenne. Plus généralement, il décrit la fiscalité suisse des sociétés et des particuliers. Elle peut dérouter plus d'un lecteur et nécessite donc un exposé rigoureux. En effet, la structure fédérale de la Suisse et sa Constitution entraînent un partage complexe des compétences fiscales entre la Confédération et les 26 cantons, voire certaines communes. La loi d'harmonisation des impôts directs et les nouvelles dispositions en matière de restructurations tendent toutefois à atténuer les particularismes cantonaux et communaux et assurer une plus grande mobilité aux entreprises. L'ouvrage s'intéresse également aux structures d'accueil des investissements que la Suisse a mises en place pour répondre aux besoins spécifiques de l'industrie financière ou commerciale, comme les holdings (régime fédéral et statut cantonal) ou les sociétés d'administration. Cette édition fait une place importante au droit bancaire et financier : le droit public (intervenants de la place financière, cadre juridique, lutte contre le blanchiment d'argent, secret bancaire), mais aussi les relations entre la banque et son client. De nombreux aspects du droit commercial sont abordés : le droit des sociétés, le droit de la concurrence, la propriété industrielle et commerciale, la vente, l'immobilier. Le droit du travail et le système de protection sociale sont présentés notamment dans l'optique des ressortissants communautaires bénéficiant en Suisse de la libre circulation des travailleurs ou du statut de frontalier. Enfin, l'administration fiscale française commente les deux conventions fiscales liant la France et la Suisse (revenu et fortune, succession).

Download or read book Les avoirs bancaires non r clam s written by Colette Lasserre and published by . This book was released on 2002 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les contrats de la pratique bancaire suisse written by Daniel Guggenheim and published by . This book was released on 2014 with total page 624 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent ouvrage est la 5e édition entièrement revue et augmentée d'un ouvrage paru pour la première fois en 1981. Il a connu une édition en allemand ainsi que de nombreuses réimpressions. Il est largement utilisé dans la pratique, abondamment cité tant dans la littérature juridique que par les tribunaux et notamment le Tribunal fédéral. Depuis la première édition du présent ouvrage, l'activité bancaire ne s'est pas seulement développée par l'importance de nouvelles sources de droit, notamment législatives, réglementaires, issues de l'autoréglementation et du droit international. Le rôle joué par la banque en Suisse a, de surcroît, fondamentalement évolué: d'entreprise essentiellement privée, qui avait à se soucier avant tout de ses clients, elle exerce aujourd'hui à certains égards un rôle d'auxiliaire des autorités pénales et fiscales. Il existe donc, par rapport aux attributions traditionnelles de la banque, une multiplication de ses fonctions qu'un ouvrage sur les contrats bancaires ne saurait ignorer. Le but recherché par la présente édition est de permettre à tout lecteur intéressé par cette matière de s'en faire une idée et de trouver des réponses pratiques aux problèmes liés aux contrats bancaires. Mais cette lecture devrait, si le lecteur le désire, lui permettre aussi de saisir l'esprit des contrats bancaires, au moyen de développements liés à la théorie des contrats et lui servir à l'approfondissement de la problématique bancaire telle que la révèle l'évolution de ces dernières années. Ainsi l'ouvrage s'adresse tant à un public de non-juristes qu'à des juristes qui cherchent des réponses à leurs interrogations pratiques et de théorie générale.