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Book Les obligations en droit romain

Download or read book Les obligations en droit romain written by J. P. Molitor and published by . This book was released on 1852 with total page 504 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Le droit des obligations  partie du droit romain actuel

Download or read book Le droit des obligations partie du droit romain actuel written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1873 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les obligations en droit Romain

Download or read book Les obligations en droit Romain written by J. P. Molitor and published by . This book was released on 1852 with total page 506 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Des Vices de la volont   dans le contrat

Download or read book Des Vices de la volont dans le contrat written by Michel Jouve (avocat).) and published by . This book was released on 1879 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les Obligations en Droit Romain

Download or read book Les Obligations en Droit Romain written by J. P Molitor and published by . This book was released on 1853 with total page 506 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book De la transmission des obligations    titre universel en droit romain et en droit fran  ais

Download or read book De la transmission des obligations titre universel en droit romain et en droit fran ais written by Maurice de La Rousselière and published by . This book was released on 1877 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Etudes compl  mentaires de l esprit du droit romain  Du role de la volont   dans la possession  Critique de la m  thode

Download or read book Etudes compl mentaires de l esprit du droit romain Du role de la volont dans la possession Critique de la m thode written by Rudolf von Jhering and published by . This book was released on 1891 with total page 452 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Le droit des obligations

Download or read book Le droit des obligations written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1863 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Droit romain   De l erreur dans les contrats

Download or read book Droit romain De l erreur dans les contrats written by Paul Nourrisson and published by . This book was released on 1884 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Du dol dans les contrats en droit romain et en droit fran  ais

Download or read book Du dol dans les contrats en droit romain et en droit fran ais written by Léopold Lacoste and published by . This book was released on 1892 with total page 364 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L  Obligation de garde

Download or read book L Obligation de garde written by René Robaye and published by Publications Fac St Louis. This book was released on 1988 with total page 468 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.

Book Textes choisis sur la th  orie des obligations en droit romain

Download or read book Textes choisis sur la th orie des obligations en droit romain written by Prosper Vernet and published by . This book was released on 1865 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les obligations en droit romain

Download or read book Les obligations en droit romain written by Polynice Van Wetter and published by . This book was released on 1883 with total page 600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book   tudes sur la novation et le transport des cr  ances en droit romain

Download or read book tudes sur la novation et le transport des cr ances en droit romain written by Jean Paul Guillaume Gide and published by . This book was released on 1879 with total page 528 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les obligations en droit romain

Download or read book Les obligations en droit romain written by Polynice Alfred Henri van Wetter and published by . This book was released on 1883 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: