Download or read book Cours de droit civil written by Gérard Galopin and published by . This book was released on 1927 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit civil Les biens la propri t et les servitudes written by and published by . This book was released on 1912 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les biens la propri t et les servitudes written by Gérard Galopin and published by . This book was released on 1912 with total page 223 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit civil written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1990 with total page 372 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil des biens written by Aline Cheynet de Beaupré and published by Editions Ellipses. This book was released on 2023-08-01 with total page 405 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
Download or read book Droit civil Les biens written by Richard Desgorces and published by Hachette Éducation. This book was released on 2013-08-21 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens. Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence. Points forts : - Pédagogique - Style concis - Développements illustrés par des exemples Sommaire : 1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine. 2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels. 3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil. 4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété. 5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté. 6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication. 7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation. 8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes. 9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers. 10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis. Auteur : Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil. Public : - Étudiants de licence et de master de droit. - Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature
Download or read book Droit civil des biens written by Pierre-Yves Ardoy and published by Editions Ellipses. This book was released on 2021-06-15 with total page 265 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
Download or read book Le ons de droit civil v 2 Biens droit de propri t et ses d membrements written by and published by . This book was released on 1994 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil fran ais written by Charles Aubry and published by . This book was released on 1935 with total page 732 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2018-09-12 with total page 900 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
Download or read book Droit civil Les biens written by Jean Carbonnier and published by . This book was released on 1998 with total page 438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit civil written by Michel de Juglart and published by . This book was released on 1997 with total page 485 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce volume présente le droit civil français des biens et des obligations. Le droit des biens comprend l'ensemble des règles Juridiques relatives aux droits réels principaux. L'obligation s'analyse comme un lien de droit en vertu duquel un débiteur est tenu d'exécuter une prestation au profit d'un créancier. Le droit des obligations est l'instrument nécessaire de l'ensemble de la vie économique. Un exposé est effectué de manière complète et condensée. Il est précédé d'un résumé qui permet au lecteur d'avoir une vue d'ensemble de la question traitée. Il est suivi d'exemples de sujets d'examen donnés dans les différentes universités françaises, de corrigés de thèmes sous forme de plan et d'approfondissement de questions classiques ou d'actualité. La formule de ce cours permet au lecteur d'appréhender les matières du droit civil, tout en acquérant une méthode indispensable pour mettre en oeuvre ces connaissances.
Download or read book Droit civil Les biens 10e d written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-09-12 with total page 3768 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.
Download or read book Droit civil written by and published by . This book was released on 1932 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil written by Jacqueline Thanh Nha Nguyen and published by . This book was released on 1997 with total page 315 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le ons de droit civil v 2 Biens droit de propri t et ses d membrements written by Henri Mazeaud and published by . This book was released on 1969 with total page 1554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil written by Jacqueline Thanh Nha Nguyen and published by . This book was released on 1987 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
