Download or read book Aspects juridiques de l environnement Deuxi me partie written by Alain Gérard (juriste) and published by . This book was released on 1996 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Aspects Juridiques de la Protection Des Zones Humides written by Société française pour le droit de l'environnement and published by World Conservation Union. This book was released on 1991 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit international de l environnement 4e dition written by Lavieille Jean-Marc, Delzangles Hubert, Le Bris Catherine and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-01-30 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La dégradation mondiale de l’environnement est rapide, profonde, multiforme. Le droit international de l’environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l’environnement mais, aujourd’hui, sans lui on ne peut pas protéger l’environnement. Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d’association ou comme citoyen n’est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ? Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l’environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit. Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l’environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air et climats, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, circulation des déchets dangereux et radioactivité, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés. Les défis du droit international de l’environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers. Les auteurs, adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l’environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d’une société écologiquement viable au nom de l’intérêt commun de l’humanité.
Download or read book Aspects juridiques de l environnement Premi re partie written by Alain Gérard (juriste) and published by . This book was released on 1995 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rechtliche Aspekte der nachhaltigen Entwicklung Auswirkungen auf das Umweltrecht written by Monika Kölz and published by . This book was released on with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les aspects juridiques de l environnement written by Institut international de droit d'expression française. Section belge. Colloque and published by . This book was released on 1975 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Aspects juridiques du d veloppement durable cons quences sur le droit de l environnement written by and published by . This book was released on 2006 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Aspects juridiques de l environnement written by Philippe Renaudière and published by . This book was released on 1998 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Aspects Du Droit de L environnement written by and published by . This book was released on 1991 with total page 415 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les aspects juridiques de l environnement written by and published by . This book was released on 1975 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Aspects juridiques de la protection de l environnement written by Conseil de l'Europe. Conférence ministérielle européenne sur l'environnement and published by . This book was released on 1976 with total page 17 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le r le du juge dans le d veloppement du droit de l environnement written by Olivier Lecucq and published by Emile Bruylant. This book was released on 2008 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les juridictions internationales ont vu, dans te domaine de l'environnement, leur intervention longtemps marginalisée. Pourtant, ces dernières années, le juge international est sollicité de manière croissante s'agissant des questions environnementales (Cour internationale de Justice, Tribunal international du droit de mer concerne l'environnement, organes de règlement des différends de l'OMC, Cour européenne des droits de l'homme). L'arbitrage se développe également, dans des cadres très différents (CCI, CIRDI, ALENA, interprétation et application de conventions internationales). De son côté, la Cour de Justice des Communautés européennes a développé d'assez longue date une volumineuse jurisprudence dans le domaine de l'environnement, qui oriente efficacement l'application d'un droit communautaire de l'environnement à l'origine de l'essentiel des cadres réglementaires nationaux. Les juges nationaux ont également pris une part significative dans ce développement. Alors que te rôle de protecteur et promoteur a, de manière plus ou moins audacieuse, incombé originellement aux juges ordinaires, les considérations environnementales ont pénétré le contentieux constitutionnel par diverses voies, y compris celle de la consécration de normes constitutionnelles spécifiques. Dans une perspective comparatiste ou limitée à un pays, l'appui pris sur des principes et règles de valeur constitutionnelle ou sur des droits fondamentaux, comme sur ces normes de caractère et de portée nouveaux, méritait une analyse particulière. La Journée annuelle de l'UMR 6201, une équipe composée de juristes de droit public internistes, européanistes et internationalistes, a dès lors fourni un cadre stimulant pour cerner par des " regards croisés", par-delà la grande diversité de ces juridictions, la contribution du juge/ des juges au développement du droit de l'environnement. Cette recherche a bénéficié du soutien de la Mission de recherche Droit et justice.
Download or read book L volution du droit international de l environnement written by Léa Delepine and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La protection de l'environnement est entrée dans l'inconscient collectif et elle est devenue une priorité des sociétés contemporaines, encadrée par le droit international. C'est en ce sens que le droit international de l'environnement est conçu comme évolutif, afin de permettre sa protection. La notion d'évolution renvoie au concept de « transformation », qui peut être progressive et impulsive ou régressive. Bien que n'étant pas un terme juridique l'impulsion sous-entend l'action et le mouvement, et, s'agissant de l'évolution, elle emporte une transformation du droit international de l'environnement. Cette dernière peut être impulsive, car favorable à une protection accrue de l'environnement ou, au contraire, régressive, diminuant les garanties juridiques de la protection de l'environnement. Tandis que, a contrario, la notion d'involution est étroitement associée à l'idée d'une transformation régressive. Cette thèse a pour objet de s'interroger sur l'évolution du droit international de l'environnement. En la retraçant, il s'agira d'observer ses aspects évolutifs et impulsifs ou, involutifs et régressifs. Pour comprendre et analyser l'évolution du droit international de l'environnement, nous nous sommes concentrés sur les éléments et les domaines juridiques les plus significatifs du droit international public et du droit de l'Union européenne, afin de dégager les domaines juridiques les plus significatifs porteurs d' une standardisation, comme le droit de la lutte contre les changements climatiques ou encore le droit de la biodiversité, ainsi que les grands principes environnementaux. Pour cela, ce travail se divise en deux parties, la première concerne l'élaboration et l'intégration des préoccupations environnementales en droit international, et la seconde développe les systèmes de mise en œuvre de responsabilité ainsi que la portée normative des principes environnementaux, afin de dégager une rétrospective du droit international de l'environnement à travers une interprétation évolutive.
Download or read book L environnement au tribunal written by Paule Halley and published by . This book was released on 2021 with total page 887 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "La protection juridique de l'environnement est un domaine à la fois dynamique et passionnant. À notre époque, le droit de l'environnement joue un rôle important dans l'élaboration des politiques publiques et la mise en œuvre du développement durable à travers le pays. L'environnement au tribunal constitue une référence essentielle pour toute personne qui s'intéresse au droit de l'environnement. Il offre une introduction aux aspects juridiques de la protection de l'environnement au Canada, mais également des réflexions sur l'état des connaissances et des avancées du droit de l'environnement dans des domaines clés : les principaux concepts et les principes présents en droit de l'environnement, la législation, les décisions judiciaires de premier plan, ainsi que des aspects procéduraux et théoriques importants dans le contentieux environnemental au Canada. Des chapitres sont également consacrés à l'examen des expériences de l'Australie et des États-Unis qui font face à des défis environnementaux et juridiques similaires à ceux du Canada. L'environnement au tribunal réunit les contributions d'universitaires et de juristes spécialisés en droit de l'environnement. Réalisé à l'intention des juristes, avocats et magistrats, mais également des non-juristes et d'un large public, d'ici et d'ailleurs, L'environnement au tribunal procure des références utiles sur les enjeux contemporains de la protection juridique de l'environnement et les réponses aux questions qu'ils soulèvent."--Page 4 de la couverture
Download or read book Droit de l environnement written by Jean-François Neuray (maître de conférences.) and published by . This book was released on 2005 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les dimension scientifiques du droit de l environnement written by Éric Naim-Gesbert and published by . This book was released on 1997 with total page 821 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA PRESENTE RECHERCHE A POUR OBJECTIF DE MESURER LA "SCIENTIFICITE" DU DROIT (HYPOTHESE DES DIMENSIONS SCIENTIFIQUES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT CONSTITUEE PAR L'IMMIXTION DE LA SCIENCE DANS L'ORDRE JURIDIQUE ENVIRONNEMENTAL, - ET NON D'UN POINT DE VUE STRICT DE LA SCIENCE JURIDIQUE) ; D'EN ETUDIER LES CONTOURS ET LES MODALITES, TOUJOURS EN CHERCHANT A APPRECIER LE DEGRE D'ADHESION DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, D'UNE PART, A DES FONDEMENTS SCIENTIFIQUES SPECIFIQUES ET NOTAMMENT DU PARADIGME ECOLOGIQUE (PARTIE 1), ET, D'AUTRE PART, AUX CONTRAINTES RATIONNELLES ET OBJECTIVES DE LA SCIENCE DANS LE CADRE DU PLURALISME DE VERITES - DEFINI COMME LA SCIENCE MODERNE ENTREE DANS L'HISTOIRE (PARTIE 2). LA RECHERCHE A AINSI TENTE DE DEMONTRER QUE SI L'ORDRE JURIDIQUE ENVIRONNEMENTAL, EN QUALITE DE TEXTURE PARTICULIEREMENT OUVERTE EU EGARD A SON OBJET, SE NOURRIT DE DONNEES SCIENTIFIQUES DE MANIERE CONSUBSTANTIELLE, IL N'EN DEMEURE PAS MOINS INTRINSEQUEMENT DU DROIT ; UNE TECHNIQUE DE GESTION DE L'ODRE SOCIAL, FICTIVE ET PERFORMATIVE, CAPABLE D'ORIENTER DES CHOIX SOCIAUX ET POLITIQUES, ET DE REGULER LES CONFLITS ENVIRONNEMENTAUX A L'AIDE DE SES OUTILS NORMATIFS PROPRES. L'EPISTEMOLOGIE JURIDIQUE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT AINSI PRECISEE PERMET DE "REFLECHIR" LA SCIENCE SUR CE CORPUS EN MUTATION EN VUE D'EN IDENTIFIER LES APPORTS EN DROIT POSITIF QUAND A L'EVALUATION DE SES FINS SOCIALES. SOIT DE MESURER LA CAPACITE DU DROIT A INTEGRER, PAR LA CONCEPTUALISATION, UNE VERITE PAR NATURE DIFFERENTE DE LA SIENNE POUR LEGITIMER UN ACTE DE LANGAGE OUVERT SUR LE MONDE.
Download or read book Le droit et les politiques de l environnement written by Eid-C and published by Omn.Univ.Europ.. This book was released on 2018-02-28 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il convient de signaler que le trait d'union entre l'environnement et la M diterran e consiste dans la recherche d'un syst me dynamique qui permet la pr servation des richesses environnementales propres la r gion m diterran enne . En effet, quels politiques et r gimes juridiques en mati re d'environnement constatons-nous d'une part et proposons-nous d'autre part dans le bassin m diterran en ? Afin de pr server l'environnement de la r gion, il convient d'examiner les dispositifs juridiques et les politiques g n rales en mati re de protection de l'environnement dans les pays du pourtour m diterran en. La th se examine le droit de l'homme l'environnement dans les textes internationaux et les jurisprudences d'une part et dans les constitutions, les l gislations et les politiques des pays concern s. Elle s'inscrit dans le cadre de recenser les probl mes environnementaux communs la r gion m diterran enne et dans la proposition d'une politique r gionale promouvant l'environnement ainsi que sa protection, laquelle politique est le fondement du dispositif juridique environnemental appropri la r gion m diterran enne.
